Ce site est la propriété de Pascal BROUARD
Adresse : 36 rue Boisnet 49100 Angers
Représentant légal et responsable de rédaction : Mr Pascal Brouard
Création du site par Kanbios
Site propulsé par eGate Référencement
Nom de l’hébergeur : OVH
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet. L’utilisateur du site de Pascal Brouard reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Enfin, l’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Informations sur le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.
Ce site utilise des cookies : il s’agit de petits fichiers texte qui sont placés sur votre machine pour aider le site à fournir une meilleure expérience utilisateur.
Sur notre site internet, nous utilisons des cookies pour fournir des données de suivi (outil de mesure d’audience Google Analytics et utilisateur de visites sur nos sites internet).
Soucieux de servir nos clients au mieux, nous émettons des cookies afin :
En règle générale, ce type de cookies rendront votre expérience de navigation meilleure (le meilleur exemple est Google avec ses suggestions). Toutefois, vous pouvez préférer désactiver les cookies sur ces sites. Le moyen le plus efficace consiste à désactiver les cookies dans votre navigateur. Pour cela, consultez la section « Aide » de votre navigateur ou consultez le site Web de l’éditeur qui doit proposer des conseils pour tous les navigateurs ou nous contacter directement.
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, contactez-nous par le formulaire.
Conformément au droit à l’oubli, vos données personnelles inactives depuis 12 mois sont supprimées.
En validant ce message, vous êtes informé que ces données personnelles ont un caractère confidentiel, soumises à la réglementation sur la protection des données personnelles et notamment au RGPD/GDPR (règlement UE n° 2016/679), applicable à partir du 25 mai 2018 et que nous nous sommes mis en tant que « Responsable de traitement » en conformité vis-à-vis des obligations imposées par ce nouveau règlement.
Désactiver les cookies Google Analytics :
Nom du cookie utilisé : _ga
Type de cookie : Cookie d’audience
Vous pouvez empêcher l’utilisation et le dépôt de ce cookie sur votre poste en vous rendant sur https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr
Rappels
Nous rappelons que le contenu de ce site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Par ailleurs, Pascal BROUARD ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel l’utilisateur pourrait avoir accès via son site, étant expressément rappelé qu’un lien vers un autre site ne signifie aucunement que Pascal BROUARD assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites, Pascal BROUARD n’exerçant aucun contrôle sur les sites tiers.
La création d’un lien hypertexte vers ce site internet est autorisée. Toutefois, Pascal BROUARD se réserve le droit de demander la suppression d’un lien hypertexte, qui ne serait pas à sa convenance, en particulier sur son contenu, sa présentation, son descriptif ou tout élément associé.
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser les informations de manière à porter atteinte aux droits de Pascal BROUARD et à ce que cette utilisation ne constitue pas la contrefaçon ou la concurrence déloyale ou parasitaire des informations.
Données personnelles
Pascal BROUARD ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse, numéro de téléphone,…………..), que pour le besoin exclusif de services proposés par Pascal BROUARD. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède lui-même par saisie ; il est alors précisé le caractère obligatoire ou non des informations qu’il est amené à fournir. Aucune information personnelle de l’utilisateur ne sera publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers à son insu.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui le concerne, en adressant sa demande exclusivement par courrier électronique à Pascal BROUARD. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de cette demande.
Pascal BROUARD s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Droits d’auteurs
La totalité des éléments du site de Pascal BROUARD, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…), que son contenu (textes, images, présentations, illustrations, photographies, etc.) sont, sauf documents publics et précisions supplémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de Pascal BROUARD.
A ce titre leurs représentations, reproductions, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encoure les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L352.2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
De même, l’extraction, l’utilisation, les représentations, reproductions, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans ce site sont interdites en vertu de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection des bases de données.
Tout litige sera du ressort des tribunaux de Paris.